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Marques déposées par monsieur Simon PITOIZET
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ARICA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARICA
Monsieur Simon PITOIZET
Madame Marine HOUTTEMONNE

Numéro de dépôt :
4405443
Date de dépôt :
17/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/11/2027
ARICA de Simon PITOIZET

Présentation de la marque ARICA

Déposée par voie électronique le 17 novembre 2017 par monsieur Simon PITOIZET et madame Marine HOUTTEMONNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Les déposants sont monsieur Simon PITOIZET domicilié(e) 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France et madame Marine HOUTTEMONNE domicilié(e) 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon PITOIZET domicilié(e) 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France.

La marque ARICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARICA arrivera à expiration en date du 17 novembre 2027.


Monsieur Simon PITOIZET - 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France

Madame Marine HOUTTEMONNE - 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France


Monsieur Simon PITOIZET - 10 Route du Pertuis - 17111 - LOIX - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Inscription le 7 octobre 2019 - Immatriculation de société n°769989 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-07

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; "tous les produits précités étant à l'exception de l'alstroemère, du chou et du chou-fleur" ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.