Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFERENTIEL
Monsieur Simon PIOCHE agissant pour la société DIFFERENTIEL en cours de formation

Numéro de dépôt :
99823025
Date de dépôt :
15/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/11/2009

Présentation de la marque DIFFERENTIEL

Déposée le 15 novembre 1999 par monsieur Simon PIOCHE agissant pour la société DIFFERENTIEL en cours de formation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DIFFERENTIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-52 du 24 décembre 1999.

Le déposant est monsieur Simon PIOCHE agissant pour la société DIFFERENTIEL en cours de formation domicilié(e) 24, rue des Boulangers, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIOCHE Simon - France.

La marque DIFFERENTIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99823025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFERENTIEL est expirée depuis le 15 novembre 2009.


Monsieur Simon PIOCHE agissant pour la société DIFFERENTIEL en cours de formation - 24, rue des Boulangers, 75009 PARIS - France


PIOCHE Simon - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication - Publication le 24 déc. 1999 au BOPI 1999-52

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.