Déposée le 21 septembre 1998 par SIMON Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « La Voile Latine »
Le déposant est SIMON Pierre domicilié(e) Rue du Port,83240 CAVALAIRE SUR MER (dossier no 2385617) - 83240 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre SIMON domicilié(e) Rue du Port,83240 CAVALAIRE SUR MER (dossier no 2385617) - 83240 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Voile Latine est expirée depuis le 21 septembre 2018.
SIMON Pierre - Rue du Port,83240 CAVALAIRE SUR MER (dossier no 2385617) - 83240 - France
Pierre SIMON - Rue du Port,83240 CAVALAIRE SUR MER (dossier no 2385617) - 83240 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10
Inscription le 20 mars 2001 - Rejet partiel n°318602 - Publication au BOPI 2001-03-20
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2008 n°2385617 - Publication au BOPI 2008-09-26
Publication - Publication le 30 oct. 1998 au BOPI 1998-44
Tous vêtements y compris pour la pratique de la plaisance, accessoires de mode, maillots et serviettes de bains, sacs et fourre-touts, casquettes avec l'inscription "Voile Latine" (ou) (et) le dessin d'une voile latine. Organisation de toutes animations, divertissements, expositions, manifestations, festivals, réunions, concentrations, expositions et activités sportives, culturelles, folkloriques et de loisirs ayant pour thème ou en rapport avec les bateaux à voile latine et par extension leurs activités traditionnelles de pêche et de commerce y compris le prolongement à terre de ces activités, ainsi que le folklore méditerranéen en général et provençal en particulier qui se rapporte à ces activités autres qu'à buts commercial ou publicitaire. Toute édition de livres, de revues, magazines. Bar - salon de thé. Glacier - brasserie - crêperie. Bar à cocktails. Bar à vin. Restauration (alimentation). Piano bar - Cabaret spectacle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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