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Marques déposées par monsieur Simon-pierre AUVACHEY
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Sézam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sézam
Monsieur Simon-pierre AUVACHEY

Numéro de dépôt :
4647704
Date de dépôt :
14/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/05/2030
Sézam de Simon-pierre AUVACHEY

Présentation de la marque Sézam

Déposée par voie électronique le 14 mai 2020 par monsieur Simon-pierre AUVACHEY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sézam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur Simon-pierre AUVACHEY domicilié(e) 1100 Route d'oyonnax - 01100 - GEOVREISSET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUATHIER SAS, Monsieur Simon-PIerre AUVACHEY domicilié(e) 1100 Route d'oyonnax - 01100 - GEOVREISSET - France.

La marque Sézam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sézam arrivera à expiration en date du 14 mai 2030.


Monsieur Simon-pierre AUVACHEY - 1100 Route d'oyonnax - 01100 - GEOVREISSET - France


BUATHIER SAS, Monsieur Simon-PIerre AUVACHEY - 1100 Route d'oyonnax - 01100 - GEOVREISSET - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Mobilier spécial à usage médical ;

Installations sanitaires.