Marque expirée - Marque en non vigueur

TS Technologies Suedoises
Simon Philippe
SARL Technologies Suédoises

Numéro de dépôt :
3420971
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
TS Technologies Suedoises de Simon Philippe

Présentation de la marque TS Technologies Suedoises

Déposée le 31 mars 2006 par Simon Philippe et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologies Suédoises auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TS Technologies Suedoises »

Les déposants sont Simon Philippe domicilié(e) rue du Quinquonce,49100 ANGERS - 49100 - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Technologies Suédoises domicilié(e) 30 avenue du Lac de Maine,49000 ANGERS - 49000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Simon Technologies Suédoises SARL domicilié(e) 30 avenue du Lac de Maine,49000 ANGERS - 49000 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TS Technologies Suedoises est expirée depuis le 31 mars 2016.

Simon Philippe a également déposé les autres marques suivantes : TS UN ELAN D'AVANCE


Simon Philippe - rue du Quinquonce,49100 ANGERS - 49100 - France

SARL Technologies Suédoises - 30 avenue du Lac de Maine,49000 ANGERS - 49000 - France


Philippe Simon Technologies Suédoises SARL - 30 avenue du Lac de Maine,49000 ANGERS - 49000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-45

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Machines, à savoir : engins de travaux publics. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Appareils et instruments de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre ; pièces détachées pour véhicules terrestres, à savoir : pièces de moteurs, boîtes de vitesses, organes de direction, de transmission, de suspension, de freinage, d'embrayage, de filtration et d'échappement pour véhicules terrestres.