Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAYOR OCEAN INDIEN
M. simon payet

Numéro de dépôt :
4260730
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
MAYOR OCEAN INDIEN de simon payet

Présentation de la marque MAYOR OCEAN INDIEN

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par monsieur simon payet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAYOR OCEAN INDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est monsieur simon payet domicilié(e) Lotissement SIM DZOUMOGNE, 23 RUE de la Maison - 97650 - BANDRABOUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. simon payet domicilié(e) Lotissement SIM DZOUMOGNE, 23 RUE de la Maison - 97650 - BANDRABOUA - France.

La marque MAYOR OCEAN INDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYOR OCEAN INDIEN arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.


M. simon payet - Lotissement SIM DZOUMOGNE, 23 RUE de la Maison - 97650 - BANDRABOUA - France


M. simon payet - Lotissement SIM DZOUMOGNE, 23 RUE de la Maison - 97650 - BANDRABOUA - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.