Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATHALIE SIMON
SIMON Nathalie

Numéro de dépôt :
95593484
Date de dépôt :
20/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2005

Présentation de la marque NATHALIE SIMON

Déposée le 20 octobre 1995 par SIMON Nathalie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATHALIE SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-47 du 24 novembre 1995.

Le déposant est SIMON Nathalie, domicilié(e) 20 rue Camille Pelletan, 92120 Montrouge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie SIMON - France.

La marque NATHALIE SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATHALIE SIMON est expirée depuis le 20 octobre 2005.

SIMON Nathalie a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE 2 CRÊPES? , FIL DE VERRE , Animal & Compagnie , TOIT POUR DEUX , Les Perles de Biarritz , A l'essentiel


SIMON Nathalie - 20 rue Camille Pelletan, 92120 Montrouge - France


Nathalie SIMON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-13

Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47

Horlogerie Instruments chronométriques Papier Papeterie Produits de l'imprimerie Appareils de instruments scientifiques nautiques optiques enregistrements magnétiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.