Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La belle de Nimes – Label de Nimes
M. simon michel

Numéro de dépôt :
3903280
Date de dépôt :
07/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2022
La belle de Nimes – Label de Nimes de simon michel

Présentation de la marque La belle de Nimes – Label de Nimes

Déposée le 7 mars 2012 par monsieur simon michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La belle de Nimes – Label de Nimes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Le déposant est monsieur simon michel domicilié(e) 382 chemin des aucubas - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. simon michel domicilié(e) 382 chemin des aucubas - 30900 - NIMES - France.

La marque La belle de Nimes – Label de Nimes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La belle de Nimes – Label de Nimes est expirée depuis le 7 mars 2022.


M. simon michel - 382 chemin des aucubas - 30900 - NIMES - France


M. simon michel - 382 chemin des aucubas - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.