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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON MATERIEL ELECTRIQUE
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Créateur de solutions électriques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Créateur de solutions électriques
SIMON MATERIEL ELECTRIQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3797559
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
Créateur de solutions électriques de SIMON MATERIEL ELECTRIQUE

Présentation de la marque Créateur de solutions électriques

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON MATERIEL ELECTRIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Créateur de solutions électriques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIMON MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) 41-47 AV DU GROUPE MANOUCHIAN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON MATERIEL ELECTRIQUE domicilié(e) 41-47 AV DU GROUPE MANOUCHIAN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

La marque Créateur de solutions électriques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797559.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Créateur de solutions électriques est expirée depuis le 14 janvier 2021.

SIMON MATERIEL ELECTRIQUE a également déposé les autres marques suivantes : Créateur de matériel électrique


SIMON MATERIEL ELECTRIQUE, SAS - 41-47 AV DU GROUPE MANOUCHIAN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


SIMON MATERIEL ELECTRIQUE - 41-47 AV DU GROUPE MANOUCHIAN - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; fils électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.