Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BAL FUNK
SIMON Marc André Valérie LACASSE
Numéro de dépôt :
3091302
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque BAL FUNK
Déposée le 26 mars 2001 par SIMON Marc André et Valérie LACASSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAL FUNK »
Les déposants sont SIMON Marc André, domicilié(e) 9, rue Armand CARREL, 75019 PARIS - Royaume-Uni et Valérie LACASSE, domicilié(e) Flat 2, 42 CLEVELAND SQUARE, W 2 6DA LONDON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Marc André - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIMON Marc André - 9, rue Armand CARREL, 75019 PARIS - Royaume-Uni
Valérie LACASSE - Flat 2, 42 CLEVELAND SQUARE, W 2 6DA LONDON - France
SIMON Marc André - France
Inscription le 28 janvier 2003 - Rejet total n°364651 - Publication au BOPI 2003-01-28
Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18
- Support d'enregistrement magnétiques - Disques acoustiques - Vêtements, chaussures chapellerie. - Communication par terminaux d'ordinateurs - Sites Internet - Édition de revues, production de spectacles, de films. Organisation d'expos à but culturel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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