Marque expirée - Marque en non vigueur

ENVIROSAC
Monsieur Simon MALANDAIN
Monsieur Fabrice DIGONNET

Numéro de dépôt :
3380443
Date de dépôt :
16/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/09/2015
ENVIROSAC de Simon MALANDAIN

Présentation de la marque ENVIROSAC

Déposée le 16 septembre 2005 par monsieur Simon MALANDAIN et monsieur Fabrice DIGONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ENVIROSAC »

Les déposants sont monsieur Simon MALANDAIN domicilié(e) domicilié 23 rue Saint Maximin,69003 LYON - 69003 - France et monsieur Fabrice DIGONNET domicilié(e) domicilié 133 rue Georges Clemenceau,69110 STE-FOY-LES-LYON - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Fabrice DIGONNET domicilié(e) 133 rue GEORGES CLEMENCEAU,69110 STE-FOY-LES-LYON - 69110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENVIROSAC est expirée depuis le 16 septembre 2015.

Simon MALANDAIN a également déposé les autres marques suivantes : ENVIROBAG


Monsieur Simon MALANDAIN - domicilié 23 rue Saint Maximin,69003 LYON - 69003 - France

Monsieur Fabrice DIGONNET - domicilié 133 rue Georges Clemenceau,69110 STE-FOY-LES-LYON - 69110 - France


Monsieur Fabrice DIGONNET - 133 rue GEORGES CLEMENCEAU,69110 STE-FOY-LES-LYON - 69110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. Sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles. Transport de marchandises. Tri de déchets et de matières premières.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.