Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Z 5
SIMON LOUIS S.A.

Numéro de dépôt :
1116452
Date de dépôt :
14/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque Z 5

Déposée le 14 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « Z 5 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS domicilié(e) (Société anonyme), Morionville, route d'Arpajon à Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque Z 5 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1116452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque Z 5 est expirée depuis le 14 décembre 1989.

SIMON LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : LS , CAT LITTER VITOBEL , CAT LITTER VITOBEL , HIVER FLEURI , (Marque figurative) , PRINTEMPS FLEURI , SL , LS , J4 , CAT PROP


SIMON LOUIS S.A. - (Société anonyme), Morionville, route d'Arpajon à Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-027

Shampooings et préparations pour la toilette des animaux.Produits vétérinaires, produits d'hygiène pour les animaux, insecticides, colliers tue-insectes pour les animaux, produits anti-algues et produits pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.Appareillage électrique pour le chauffage, l'éclairage, l'aération et le filtrage des aquariums.Aquariums;imprimés, brochures et revues;cageots et boîtes en carton pour le transport des petits animaux.Colliers et laisses pour animaux, muselières, harnais, fouets, sacs pour transport de petits animaux.Coquillages et accessoires décoratifs pour aquariums non compris dans d'autres classes, nids et nichoirs pour oiseaux, niches et corbeilles pour animaux d'intérieur, paniers en osier pour transport des petits animaux;coussins.Mangeoires jattes et écuelles, abreuvoirs;cages pour oiseaux et petits animaux, baignoires pour oiseaux, bagues pour oiseaux, peignes et brosses, bacs d'hygiène pour chats, nichets.Jeux et jouets pour animaux y compris balancoires, roues et échelles pour oiseaux et petits animaux, poteaux et planches à griffes pour les chats, jouets à mâcher, épuisettes.Graines de semences, graines et produits alimentaires pour les animaux;litières pour animaux y compris sable et gravier pour fonds de cages et aquariums et feuilles de papier sablé;plantes vivantes pour aquariums.Services vétérinaires, soins et toilette des animaux, conseils relatifs à l'élevage des animaux et l'entretien des aquariums et volières;services et conseils en matière de culture, horticulture et jardinage.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.