Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HIVER FLEURI
Simon Louis

Numéro de dépôt :
951946
Date de dépôt :
02/02/1973
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HIVER FLEURI

Déposée le 2 février 1973 par Simon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HIVER FLEURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Simon Louis domicilié(e) (soc. an.), Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France.

La marque HIVER FLEURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 951946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 51 ans, la marque HIVER FLEURI est expirée depuis le 2 février 1983.

Simon Louis a également déposé les autres marques suivantes : LS , CAT LITTER VITOBEL , CAT LITTER VITOBEL , (Marque figurative) , PRINTEMPS FLEURI , SL , LS , J4 , CAT PROP , (Marque figurative)


Simon Louis - (soc. an.), Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-509

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt.