Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAT PROP
Simon Louis S.A.

Numéro de dépôt :
933435
Date de dépôt :
22/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAT PROP

Déposée le 22 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Simon Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAT PROP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Simon Louis domicilié(e) (soc. an.), Route d'Arpajon, Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France.

La marque CAT PROP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 933435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CAT PROP est expirée depuis le 22 septembre 1985.

Simon Louis a également déposé les autres marques suivantes : LS , CAT LITTER VITOBEL , CAT LITTER VITOBEL , HIVER FLEURI , (Marque figurative) , PRINTEMPS FLEURI , SL , LS , J4 , (Marque figurative)


Simon Louis S.A. - (soc. an.), Route d'Arpajon, Bruyères-le-Châtel (Essonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-480

Produit d'hygiène destiné à garnir les caissettes de propreté pour chats.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.