Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMON
SIMON LOUIS S.A. (société anonyme), MORIONVILLE, route d'Arpajon, BRUYERES LE CHATEL (Essonne).

Numéro de dépôt :
1288485
Date de dépôt :
02/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/11/1994
SIMON de SIMON LOUIS MORIONVILLE

Présentation de la marque SIMON

Déposée le 2 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS MORIONVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMON LOUIS MORIONVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIMON est expirée depuis le 2 novembre 1994.

SIMON LOUIS MORIONVILLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , SIMON , PRINTEMPS FLEURI , SL , ETE FLEURI


SIMON LOUIS S.A. (société anonyme), MORIONVILLE, route d'Arpajon, BRUYERES LE CHATEL (Essonne). - France


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Semences et plants.