Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE
M. Simon LECOMTE

Numéro de dépôt :
4392735
Date de dépôt :
01/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2027
BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE de Simon LECOMTE

Présentation de la marque BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2017 par monsieur Simon LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est monsieur Simon LECOMTE domicilié(e) 12 Rue de la roche - 71700 - PLOTTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon LECOMTE domicilié(e) 12 RUE DE LA ROCHE - 71700 - PLOTTES - France.

La marque BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE ARTISANALE AMMONITE arrivera à expiration en date du 1 octobre 2027.

Simon LECOMTE a également déposé les autres marques suivantes : IREZUMI


M. Simon LECOMTE - 12 Rue de la roche - 71700 - PLOTTES - France


M. Simon LECOMTE - 12 RUE DE LA ROCHE - 71700 - PLOTTES - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Bière à faible teneur en alcool ; Bière aromatisée au café ; Bière blonde (pale ale) ; Bière de gingembre ; Bière de gingembre sec ; Bière de malt ; Bière et produits de brasserie ; Bière sans alcool ; Bières ; Bières à base de froment ; Bières aromatisées ; Bières artisanales ; Bières blondes ; Bières brunes [bières à base de malt grillé] ; Bières enrichies en minéraux ; Boissons à base de bière ; Boissons sans alcool aromatisées à la bière ; Cocktails à base de bière ; Extraits de houblon pour la fabrication de bière ; Extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; Imitation de bière ; IPA (bières blondes indiennes) ; Moût de bière ; Porter [bière] ; Vin d'orge [bière] ;

Services de commande au détail par correspondance concernant les bières ; Services de vente au détail à travers des réseaux informatiques mondiaux en relation avec les bières ; Services de vente au détail par le biais de catalogues liés aux bières ; Services de vente au détail concernant les bières ; Services de vente en gros concernant les bières ;

Brassage de bière.