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Marques déposées par SIMON Jean
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AQUATIC SYSTEMS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AQUATIC SYSTEMS
SIMON Jean

Numéro de dépôt :
1299213
Date de dépôt :
14/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
AQUATIC SYSTEMS de SIMON Jean

Présentation de la marque AQUATIC SYSTEMS

Déposée le 14 février 1985 par SIMON Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AQUATIC SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON Jean domicilié(e) 18, rue Jeanne d'Arc,94320 THIAIS (dossier no 2281532) - 94320 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société EBAPE domicilié(e) 18, rue jeanne d'Arc,94320 THIAIS (dossier no 2281532) - 94320 - France.

La marque AQUATIC SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299213.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUATIC SYSTEMS est expirée depuis le 14 février 2015.


SIMON Jean - 18, rue Jeanne d'Arc,94320 THIAIS (dossier no 2281532) - 94320 - France


Société EBAPE - 18, rue jeanne d'Arc,94320 THIAIS (dossier no 2281532) - 94320 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2005 n°2281532 - Publication au BOPI 2005-02-10

Renouvellement sans limitation n°2038767 - Publication au BOPI 1994-45

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-29

Inscription - Concession de licence n°24976 - Publication au BOPI

Mise en oeuvre de tous produits permettant, par épandage ou par barrage, le traitement de milieux aquatiques.