Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vagabonds
Mr SIMON Jean-Pierre
Mr CIAVARELLA ALAIN
Mr BELIN Francis

Numéro de dépôt :
99821990
Date de dépôt :
05/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
05/11/2009

Présentation de la marque Les Vagabonds

Déposée le 5 novembre 1999 par monsieur SIMON Jean-Pierre, monsieur CIAVARELLA ALAIN, monsieur BELIN Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Les Vagabonds » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-50 du 10 décembre 1999.

Les déposants sont monsieur SIMON Jean-Pierre domicilié(e) 21 rue François Boieldieu, 66000 Perpignan - France, monsieur CIAVARELLA ALAIN domicilié(e) 13 Square Jean Morlet, 91390 Morsang/orge - France, monsieur BELIN Francis domicilié(e) 53 voie de Compiègne, 91390 Morsang/orge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Belin Francis - France.

La marque Les Vagabonds a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99821990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vagabonds est expirée depuis le 5 novembre 2009.

SIMON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : ICI INTER CAR IMPORT , Stitel outsourcing , ARRET SUR IMAGE , ACTIVE SA , BANNCAR , LE BOUQUET DE SERVICES , ELETEL , EurAsia developpement


Mr SIMON Jean-Pierre - 21 rue François Boieldieu, 66000 Perpignan - France

Mr CIAVARELLA ALAIN - 13 Square Jean Morlet, 91390 Morsang/orge - France

Mr BELIN Francis - 53 voie de Compiègne, 91390 Morsang/orge - France


Mr Belin Francis - France


Inscription le 28 mars 2000 - Retrait partiel n°297773 - Publication au BOPI 2000-03-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50

Services relatifs à un groupe musical à savoir divertissements concert, productions de spectacles de films agences pour artistes enregistrement phonographique, montage de bande vidéo, édition de livres, de revues. Support pour l'enregistrement. La transmission du son ou des images supports d'enregistrement magnétiques disques acoustiques et cédéroms Affiches programmes produit de l'imprimerie. Instruments de musiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.