Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BANNCAR
Numéro de dépôt :
1199982
Date de dépôt :
30/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1992
Présentation de la marque BANNCAR
Déposée le 30 mars 1982 par SIMON Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BANNCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BANNCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199982.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANNCAR est expirée depuis le 30 mars 1992.
SIMON Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-34