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Marques déposées par SIMON Jean-Marie
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MS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MS
SIMON Jean-Marie

Numéro de dépôt :
1124184
Date de dépôt :
20/02/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MS

Déposée le 20 février 1980 par SIMON Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON Jean-Marie, domicilié(e) 4 Bis, Chemin de Bellevue 54000 NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FABER. - France.

La marque MS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1124184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

SIMON Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : ONCLE SAM , KENTUCKY LA DUCALE , LA GAULOISE , LA GRIVOISE


SIMON Jean-Marie - 4 Bis, Chemin de Bellevue 54000 NANCY - France


FABER. - France


Inscription - Transmission de propriété n°44809 - Publication au BOPI 1980-037

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, cartes à jouer, jeux et jouets.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].