Marque expirée - Marque en non vigueur

HISTOIRES DE FRANCE
SIMON JEAN-MARC, EMILE, ROBERT

Numéro de dépôt :
3488232
Date de dépôt :
15/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2017
HISTOIRES DE FRANCE de SIMON JEAN-MARC

Présentation de la marque HISTOIRES DE FRANCE

Déposée le 15 mars 2007 par SIMON JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HISTOIRES DE FRANCE »

Le déposant est SIMON JEAN-MARC, EMILE, ROBERT domicilié(e) LES CHANVRIÈRES, 67, rue PRINCIPALE,60113 BRAISNES - 60113 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Jean-Marc domicilié(e) LES CHANVRIÈRES, 67, rue PRINCIPALE,60113 BRAISNES - 60113 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HISTOIRES DE FRANCE est expirée depuis le 15 mars 2017.

SIMON JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : LE GUIDE PRATICO PRATIQUE , BIOGRAPHIES EXPRESS , BIO D'UN JOUR EXPRESS , BIO D'UN LIEU EXPRESS


SIMON JEAN-MARC, EMILE, ROBERT - LES CHANVRIÈRES, 67, rue PRINCIPALE,60113 BRAISNES - 60113 - France


SIMON Jean-Marc - LES CHANVRIÈRES, 67, rue PRINCIPALE,60113 BRAISNES - 60113 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Produits de l'imprimerie, revues, livres.

Communication par terminaux d'ordinateurs, services de télécommunication, de messageries électroniques par réseaux Internet.

Transport, emballage et entreposage de marchandise.

Édition de livres, revues, magazines, périodiques.