Marque expirée - Marque en non vigueur
Les arttruccors
Numéro de dépôt :
3651686
Date de dépôt :
18/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2019
Présentation de la marque Les arttruccors
Déposée le 18 mai 2009 par SIMON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les arttruccors »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les arttruccors est expirée depuis le 18 mai 2019.
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43