Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.
Monsieur SIMON Jean Claude, "Graveyron la France", 33126 FRONSAC.

Numéro de dépôt :
1288767
Date de dépôt :
23/10/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
23/10/1994

Présentation de la marque CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée.

Déposée le 23 octobre 1984 par monsieur SIMON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIMON Jean Claude - France.

La marque CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288767.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. est expirée depuis le 23 octobre 1994.

SIMON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SERENITIS. Le crédit en toute sérénité. , CREDIT BLUE L'ATOUT PISCINE , CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLEE. , GC Finance. Un seul Crédit pour vivre tranquille , "GRATOS" J'ANNONCE FACILE , CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée , CREDIBILIS LE CREDIT DE CONFIANCE , CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE , Crédit Beauty L'emprunt fait au bonheur. , Les arttruccors


Monsieur SIMON Jean Claude, "Graveyron la France", 33126 FRONSAC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU METAIRIE LA FRANCE"