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Marques déposées par monsieur SIMON Jean Claude
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CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée
Monsieur SIMON Jean Claude

Numéro de dépôt :
95589797
Date de dépôt :
07/09/1995
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
07/09/2005

Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée

Déposée le 7 septembre 1995 par monsieur SIMON Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est monsieur SIMON Jean Claude domicilié(e) Graveyron la France, 33126 FRONSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON Jean Claude - France.

La marque CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée est expirée depuis le 7 septembre 2005.

SIMON Jean Claude a également déposé les autres marques suivantes : SERENITIS. Le crédit en toute sérénité. , CREDIT BLUE L'ATOUT PISCINE , CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE APPELLATION BORDEAUX SUPERIEUR CONTROLEE. , GC Finance. Un seul Crédit pour vivre tranquille , "GRATOS" J'ANNONCE FACILE , CREDIBILIS LE CREDIT DE CONFIANCE , CHATEAU GRAVEYRON LA FRANCE , CHATEAU METAIRIE LA FRANCE Appellation Bordeaux Supérieur Contrôlée. , Crédit Beauty L'emprunt fait au bonheur. , Les arttruccors


Monsieur SIMON Jean Claude - Graveyron la France, 33126 FRONSAC - France


Monsieur SIMON Jean Claude - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266475 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

VIN d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU GRAVEYRON METAIRIE"