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Marques déposées par monsieur SIMON Jacky
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CHAUSS'MARQUES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAUSS'MARQUES
Monsieur SIMON Jacky

Numéro de dépôt :
95599326
Date de dépôt :
27/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2005

Présentation de la marque CHAUSS'MARQUES

Déposée le 27 novembre 1995 par monsieur SIMON Jacky auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAUSS'MARQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-01 du 5 janvier 1996.

Le déposant est monsieur SIMON Jacky domicilié(e) Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France.

La marque CHAUSS'MARQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAUSS'MARQUES est expirée depuis le 27 novembre 2005.

SIMON Jacky a également déposé les autres marques suivantes : ANGELINA , CHAUSS' MARQUES


Monsieur SIMON Jacky - Résidence du Lac, 16 Rue du 8 Mai 1945, 91170 VIRY CHATILLON - France


Maître Didier PICARD Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 5 janv. 1996 au BOPI 1996-01

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