Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF
Monsieur Simon HOUSSAYE

Numéro de dépôt :
4043824
Date de dépôt :
25/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/10/2023
ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF de Simon HOUSSAYE

Présentation de la marque ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF

Déposée le 25 octobre 2013 par monsieur Simon HOUSSAYE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Simon HOUSSAYE domicilié(e) 31 rue d'écoute pluie - 76133 - EPOUVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL GOUACHE AVOCATS domicilié(e) 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France.

La marque ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043824.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECHAFAUDEURS DE FRANCE MULTISCAF est expirée depuis le 25 octobre 2023.

Simon HOUSSAYE a également déposé les autres marques suivantes : MULTISCAF


Monsieur Simon HOUSSAYE - 31 rue d'écoute pluie - 76133 - EPOUVILLE - France


SELARL GOUACHE AVOCATS - 4, rue Dufrénoy - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages ; échafaudages métalliques, étaiements et coffrages en métaux communs et leurs alliages ; constructions métalliques transportables ou non, constructions en acier ; éléments de constructions métalliques ou en acier ; tôles, tubes et tuyaux en acier ; pylônes métalliques ; matériaux de construction métalliques ; armatures et coffrages métalliques pour la construction ; pieux et plaques d'ancrage métalliques ; anneaux, attaches, bagues, boulons, bandes et colliers métalliques (matériaux de construction métalliques) ; câbles métalliques non électriques ; caisses en métal ; caillebotis, planchers, charpentes, châssis, colonnes, conduits, tuyaux, étais et équerres métalliques ; revêtements métalliques ; panneaux pour la construction métalliques ; poteaux, poutres et poutrelles métalliques ; toits et toitures métalliques ; couvertures de toits métalliques ; palissades métalliques ; filins d'acier ; fils et liens métalliques ; lattes et lambris métalliques ; cadres de bâche métalliques ; clôtures métalliques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Catalogues ; livres ; manuels ; publications ; revues ; prospectus ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques, constructions transportables ou non, non métalliques ; éléments de constructions non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; bois de construction, bois de placage, bois d'oeuvre ; caillebotis, planchers, charpentes, châssis, colonnes, conduits, tuyaux rigides, étais et équerres non métalliques ; cloisons non métalliques ; clôtures non métalliques ; coffrages non métalliques ; échafaudages non métalliques ; panneaux pour la construction non métalliques ; palissades non métalliques ; poteaux, poutres et poutrelles non métalliques ; toits et toitures non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; lattes et lambris non métalliques ; cadres de bâche non métalliques ; tubes et tuyaux rigides non métalliques ; pylônes non métalliques ; pieux et plaques d'ancrages non métalliques ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Anneaux, attaches, bagues, boulons, bandes et colliers non métalliques (matériaux de construction non métalliques pour la construction) ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Fils et liens non métalliques élastiques non à usage textiles ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Conseil en organisation et direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; diffusion de matériel publicitaire ; études de marché ; établissement de statistiques ; gestion de fichiers informatiques ; location de matériel publicitaire ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; promotion des ventes pour des tiers ; services de vente au détail d'échafaudages, de constructions transportables ou non, d'armatures, de matériaux de construction métalliques et non métalliques.

Construction ; services d'installation et de réparation d'échafaudages ; location de matériels et machines de chantier et location d'échafaudages, d'étayements et de coffrage ; installation, entretien et réparation de matériels et machines de chantiers ; montage d'échafaudages ; informations en matière de construction.

Education, enseignement, formation pratique, organisation et conduites d'ateliers de formation dans le domaine de la construction, des matériaux de construction métallique et non métalliques, des constructions transportables ou non et échafaudages, métalliques et non métalliques ; publication de livres et périodiques, y compris électroniques.

Conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; établissement de plans d'échafaudages, de constructions transportables métalliques et non métalliques ; essai de matériaux ; ingénierie.

Consultations en matière de sécurité.