Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIMCAR
SIMON-HARTLEY Limited

Numéro de dépôt :
1083489
Date de dépôt :
28/09/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SIMCAR

Déposée le 28 septembre 1978 par SIMON-HARTLEY Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON-HARTLEY Limited, domicilié(e) Etruria Works, Stoke-on-Trent, Staffordshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BOETTCHER. - France.

La marque SIMCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIMCAR est expirée depuis le 28 septembre 1988.

SIMON-HARTLEY Limited a également déposé les autres marques suivantes : TENTEN , KLAMPRESS


SIMON-HARTLEY Limited - Etruria Works, Stoke-on-Trent, Staffordshire (Grande-Bretagne). - Royaume-Uni


Cabinet BOETTCHER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034

Conteneurs pour isotopes réalisés en métaux communs;machines pour le lavage du charbon et des minerais, pour la récupération du gaz de charbon;machines pour le traitement des effluents industriels;machines pour l'extraction du benzol des gaz combustibles et pour le lavage et la rectification du benzol;machines pour le refroidissement, le lavage et la rectification des gaz;transports (machine) et pièces de tous les produits ci-dessus entrant dans la classe 7;interrupteurs et émetteurs, appareils et instruments de mesure, d'enregistrement, et de contrôle en continu ou par intermittence du contenu en cendres de carbone, appareils et instruments pour la mesure et l'enregistrement des dimensions des particules et de la répartition des dimension des particules;appareils et instruments pour la mesure, l'indication et le contrôle du niveau des solides ou des liquides dans des conteneurs, et pour l'échantilonnage des poudres, ainsi que pour l'essai et la mesure de leurs propriétés électriques;appareils et instruments pour la mesure, l'enregistrement et le contrôle continu ou discontinu de l'acidité dans les installations chimiques;appareils et instruments pour la mesure, l'enregistrement et le contrôle continu ou discontinu des constituants des effluents chimiques;appareils et instruments pour la mesure et l'indication du poids spécifique des fluides;appareils et instruments pour déterminer la quantité de matière magnétique contenue dans un échantillon;machines à calculer;précipitateurs électrostatiques, et pièces de tous les produits ci-dessus entrant dans la classe 9;installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de dessication, de ventilation, de fourniture d'eau et à usage sanitaire;machines pour le traitement de l'eau non potable;fours à coke, et pièces de tous les produits ci-dessus entrant dans la classe 11.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.