Déposée le 27 septembre 1988 par SIMON-HARTLEY LIMITED (Société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIMCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIMON-HARTLEY LIMITED (Société britannique), domicilié(e) Etruria Works, Stoke-on-Trent, Staffordshire Grande-Bretagne (dossier no 2127145) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2127145) - France.
La marque SIMCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 30 septembre 1998 n°2127145 - Publication au BOPI 1998-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 22 octobre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°265290 - Publication au BOPI 1998-10-22
Inscription le 21 octobre 1998 - Recours en restauration n°265151 - Publication au BOPI 1998-10-21
Conteneurs pour isotopes réalisés en métaux communs;machines pour le lavage du charbon et des minerais, pour la récupération du gaz de charbon;machines pour le traitement des effluents industriels;machines pour l'extraction du benzol des gaz combustibles et pour le lavage et la rectification du benzol;machines pour le refroidissement, le lavage et la rectification des gaz;transports (machine).Interrupteurs et émetteurs, appareils et instruments de mesure, d'enregistrement et de contrôle en continu ou par intermittence du contenu en cendres de carbone, appareils et instruments pour la mesure et l'enregistrement des dimensions des particules et de la répartition des dimensions des particules;appareils et instruments pour la mesure, l'indication et le contrôle du niveau des solides ou des liquides dans des conteneurs, et pour l'échantillonnage des poudres, ainsi que pour l'essai et la mesure de leurs propriétés électriques;appareils et instruments pour la mesure, l'enregistrement et le contrôle continu ou discontinu de l'acidité dans les installations chimiques;appareils et instruments pour la mesure, l'enregistrement et le contrôle continu ou discontinu des constituants des effluents chimiques;appareils et instruments pour la mesure et l'indication du poids spécifique des fluides;appareils et instruments pour déterminer la quantité de matière magnétique contenue dans un échantillon;machines à calculer;précipitateurs électrostatiques.Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de dessication, de ventilation, de fourniture d'eau et à usage sanitaire;machines pour le traitement de l'eau non potable; fours à coke, et pièces de tous les produits sus-dits non compris dans d'autres classes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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