DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE
Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE
Déposée le 28 novembre 1978 par monsieur SIMON Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079573.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE est expirée depuis le 28 novembre 1988.
SIMON Francis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029