Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE
MONSIEUR SIMON Francis

Numéro de dépôt :
1079573
Date de dépôt :
28/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Nimes

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE

Déposée le 28 novembre 1978 par monsieur SIMON Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nimes), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIMON Francis domicilié(e) Colombier Sabran par 30200 Bagnols/ceze - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1079573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DU POURPRE est expirée depuis le 28 novembre 1988.

SIMON Francis a également déposé les autres marques suivantes : L'ANNONCEUR DE BOURBOURG ET DES ENVIRONS , ALICE


MONSIEUR SIMON Francis - Colombier Sabran par 30200 Bagnols/ceze - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-029

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