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Marques déposées par monsieur simon falgaronne
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RUPTUR
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

RUPTUR
M. simon falgaronne
M. nicolas susini
M. Bertrand Perrier-David

Numéro de dépôt :
4314832
Date de dépôt :
15/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
RUPTUR de simon falgaronne

Présentation de la marque RUPTUR

Déposée par voie électronique le 15 novembre 2016 par monsieur simon falgaronne, monsieur nicolas susini, monsieur Bertrand Perrier-David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RUPTUR »

Les déposants sont monsieur simon falgaronne domicilié(e) 22 impasse kintzea - 64210 - bidart - France, monsieur nicolas susini domicilié(e) 11 rue parmentier - 92400 - Courbevoie - France, monsieur Bertrand Perrier-David domicilié(e) 76 Rue du Manoi - 01200 - confort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. nicolas SUSINI domicilié(e) 11 RUE parmentier - 92400 - COURBEVOIE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 25 39 41


M. simon falgaronne - 22 impasse kintzea - 64210 - bidart - France

M. nicolas susini - 11 rue parmentier - 92400 - Courbevoie - France

M. Bertrand Perrier-David - 76 Rue du Manoi - 01200 - confort - France


M. nicolas SUSINI - 11 RUE parmentier - 92400 - COURBEVOIE - France


Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49

Inscription le 26 avril 2018 - Rejet total n°722725 - Publication le 25 mai 2018 au BOPI 2018-04-26

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments nautiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; batteries électriques ;

Véhicules ; appareils de locomotion maritimes ; carrosseries ; châssis de véhicules ; véhicules électriques ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Transport ;

Activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs .