PACHAUT
Présentation de la marque PACHAUT
Déposée le 16 juin 2003 par SIMON épouse ROUME Odette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « PACHAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PACHAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACHAUT est expirée depuis le 16 juin 2013.
SIMON épouse ROUME Odette a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30