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Marques déposées par monsieur Simon DUVAL
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DUVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUVAL
Monsieur Simon DUVAL

Numéro de dépôt :
1513764
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/2009
DUVAL de Simon DUVAL

Présentation de la marque DUVAL

Déposée le 10 février 1989 par monsieur Simon DUVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DUVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Simon DUVAL domicilié(e) 55, rue Marcellin Berthelot, 93700 DRANCY (dossier no 2136034) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BULPORT Avocat SAAJE Conseils domicilié(e) (dossier no 2136034) - France.

La marque DUVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1513764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUVAL est expirée depuis le 10 février 2009.


Monsieur Simon DUVAL - 55, rue Marcellin Berthelot, 93700 DRANCY (dossier no 2136034) - France


Maître Alain BULPORT Avocat SAAJE Conseils - (dossier no 2136034) - France


Renouvellement sans limitation le 29 janvier 1999 n°2136034 - Publication au BOPI 1999-01-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-30

Inscription le 18 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446090 - Publication au BOPI 2006-12-18

Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs laits et autres produits laitiers; huiles et graisses comestibles, conserves pickles, charcuterie.