Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL
/
BAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAME
Monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL

Numéro de dépôt :
4567636
Date de dépôt :
15/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2029
BAME de Simon DUFOUR-EMMANUEL

Présentation de la marque BAME

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2019 par monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL domicilié(e) 49 bd auguste peneau - 44300 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL domicilié(e) 49 bd auguste peneau - 44300 - Nantes - France.

La marque BAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4567636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAME arrivera à expiration en date du 15 juillet 2029.


Monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL - 49 bd auguste peneau - 44300 - Nantes - France


Monsieur Simon DUFOUR-EMMANUEL - 49 bd auguste peneau - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Inscription le 10 mars 2020 - Rejet partiel n°782314 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-10

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ;

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.