Déposée le 26 février 2002 par SIMON DAVID MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI RENNES),
la marque française « SOULSAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est SIMON DAVID MAURICE domicilié(e) 6, RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SIMON DAVID domicilié(e) 6, RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France.
La marque SOULSAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULSAFE est expirée depuis le 26 février 2012.
SIMON DAVID MAURICE - 6, RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France
Monsieur SIMON DAVID - 6, RUE VAUBAN,56100 LORIENT - 56100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-31
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Vêtements, chaussures, chapellerie Cuir et imitation du cuir, sacs, malles. Valises, ceintures, petite maroquinerie Lunettes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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