Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE SIMON LA CAZE
Monsieur SIMON Claude

Numéro de dépôt :
1142012
Date de dépôt :
25/06/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque DOMAINE SIMON LA CAZE

Déposée le 25 juin 1980 par monsieur SIMON Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « DOMAINE SIMON LA CAZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SIMON Claude domicilié(e) "La Caze" 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque DOMAINE SIMON LA CAZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1142012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE SIMON LA CAZE est expirée depuis le 25 juin 1990.

SIMON Claude a également déposé les autres marques suivantes : MANAGEMENT MANUFACTURING SOFTWARE , IA ERP , BATEAUX DE PARIS , 2MANSOFT , K V A , BATEAUX DE PARIS ET DE L'ILE DE FRANCE


Monsieur SIMON Claude - "La Caze" 33330 - ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-057

VIN