Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-PARIS-AQUARELLE-
SIMON CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
1759855
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque FRANCE-PARIS-AQUARELLE-

Déposée le 9 juillet 1991 par SIMON CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FRANCE-PARIS-AQUARELLE- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON CHRISTIAN, domicilié(e) CHATEAU DE Bodio, 44160 PONTCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON CHRISTIAN - France.

La marque FRANCE-PARIS-AQUARELLE- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759855.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-PARIS-AQUARELLE- est expirée depuis le 9 juillet 2001.

SIMON CHRISTIAN a également déposé les autres marques suivantes : VIGNES ET TERROIRS LANGUEDOC ROUSSILLON , RESTINTER , CITYNEWS , CS CHRISTIAN SIMS , VITRONET VITRO'NET , PROVOK , [n]joy , AQUA JET MAGAZINE , EVERBLUE , MOTORUS


SIMON CHRISTIAN - CHATEAU DE Bodio, 44160 PONTCHATEAU - France


SIMON CHRISTIAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-12

Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; aquarelle.