Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU COMBRAY
Numéro de dépôt :
1220816
Date de dépôt :
09/11/1982
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
09/11/1992
Présentation de la marque CHATEAU COMBRAY
Déposée le 9 novembre 1982 par SIMON Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU COMBRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU COMBRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1220816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU COMBRAY est expirée depuis le 9 novembre 1992.
SIMON Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-16