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Marques déposées par SIMON Christian Gabriel Constant
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DÉMÉTRANS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DÉMÉTRANS
SIMON Christian Gabriel Constant

Numéro de dépôt :
1193367
Date de dépôt :
28/12/1981
Lieu de dépôt :
REIMS
Date d'expiration :
28/12/2001

Présentation de la marque DÉMÉTRANS

Déposée le 28 décembre 1981 par SIMON Christian Gabriel Constant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (REIMS), la marque française « DÉMÉTRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON Christian Gabriel Constant, domicilié(e) 55 Cours Langlet, 51100 REIMS (dossier no 2003630) - France.

La marque DÉMÉTRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1193367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DÉMÉTRANS est expirée depuis le 28 décembre 2001.


SIMON Christian Gabriel Constant - 55 Cours Langlet, 51100 REIMS (dossier no 2003630) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-23

Renouvellement sans limitation le 3 avril 1992 n°2003630 - Publication au BOPI 1992-04-03

Inscription le 26 juillet 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°161354 - Publication au BOPI 1993-07-26

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°158988 - Publication au BOPI 1993-06-03

Inscription le 18 août 1992 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°66204 - Publication au BOPI 1992-08-18

Inscription le 18 juin 1992 - RECOURS EN RESTAURATION n°64055 - Publication au BOPI 1992-06-18

Transport de personnes et marchandises, déménagement de mobilier, distribution d'eau et d'électricité, exploitation de transbordeurs, remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires, conditionnement de produits, information concernant les voyages, location de chevaux, de véhicules de transport.Entrepôt, emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.Dépôt, gardiennage d'habits.Garage de véhicules.Location de réfrigérateurs. Location de garages.