Marque enregistrée - Marque en non vigueur

moon
Simon Chevalier

Numéro de dépôt :
3737564
Date de dépôt :
10/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/05/2020
moon de Simon Chevalier

Présentation de la marque moon

Déposée le 10 mai 2010 par Simon Chevalier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « moon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est Simon Chevalier domicilié(e) 15 rue sainte catherine - 69001 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chevalier Simon domicilié(e) 15 rue sainte - 69001 - LYON - France.

La marque moon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque moon est expirée depuis le 10 mai 2020.


Simon Chevalier - 15 rue sainte catherine - 69001 - LYON - France


Chevalier Simon - 15 rue sainte - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536798 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554352 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).