Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Capmàs
M. Simon Chartier M. Bertrand Sauve
Numéro de dépôt :
4003757
Date de dépôt :
08/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Capmàs
Déposée par voie électronique le 8 mai 2013 par monsieur Simon Chartier et monsieur Bertrand Sauve
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Capmàs »
Les déposants sont monsieur Simon Chartier domicilié(e) 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France et monsieur Bertrand Sauve domicilié(e) Le Périé, Gringalet - 12850 - Sainte-Radegonde - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon Chartier domicilié(e) 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Simon Chartier - 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France
M. Bertrand Sauve - Le Périé, Gringalet - 12850 - Sainte-Radegonde - France
M. Simon Chartier - 22 Boulevard Laromiguière - 12000 - Rodez - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Inscription le 8 juin 2015 - Rejet total n°649816 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-06-08
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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