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Marques déposées par SIMON Charles
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CS CHARLES SIMON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS CHARLES SIMON
SIMON Charles

Numéro de dépôt :
1538007
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/04/1999
CS CHARLES SIMON de SIMON Charles

Présentation de la marque CS CHARLES SIMON

Déposée le 24 avril 1989 par SIMON Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS CHARLES SIMON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON Charles, domicilié(e) Saint Seurin de Cadourne, 33250 PAUILLAC - France.

La marque CS CHARLES SIMON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS CHARLES SIMON est expirée depuis le 24 avril 1999.

SIMON Charles a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TROUPIAN , BOGBUSTERS , SOS BUSTERS


SIMON Charles - Saint Seurin de Cadourne, 33250 PAUILLAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

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