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Marques déposées par SIMON Cécile
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CUB'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUB'ART
SIMON Cécile

Numéro de dépôt :
3276701
Date de dépôt :
01/03/2004
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
01/03/2014
CUB\'ART de SIMON Cécile

Présentation de la marque CUB'ART

Déposée le 1 mars 2004 par SIMON Cécile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CUB'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-15 du 9 avril 2004.

Le déposant est SIMON Cécile domicilié(e) 4, rue Mondesir,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMON Cécile domicilié(e) 4, rue Mondesir,44000 NANTES - 44000 - France.

La marque CUB'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUB'ART est expirée depuis le 1 mars 2014.


SIMON Cécile - 4, rue Mondesir,44000 NANTES - 44000 - France


SIMON Cécile - 4, rue Mondesir,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32

Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15

Jeux, jouets.