Marque enregistrée - Marque en vigueur

sublime mariage
M. simon bessala
Mlle christel faugeras

Numéro de dépôt :
4154565
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2025
sublime mariage de simon bessala

Présentation de la marque sublime mariage

Déposée par voie électronique le 5 février 2015 par monsieur simon bessala et mademoiselle christel faugeras auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sublime mariage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Les déposants sont monsieur simon bessala domicilié(e) apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France et mademoiselle christel faugeras domicilié(e) apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle christel faugeras domicilié(e) apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France.

La marque sublime mariage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154565.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sublime mariage arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

simon bessala a également déposé les autres marques suivantes : Showroom-Discount


M. simon bessala - apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France

Mlle christel faugeras - apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France


Mlle christel faugeras - apt A207, 11 rue émile combes - 62800 - liévin - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.