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Marques déposées par SIMON-BERIL Jean-Claude Michel
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MOTO-PROPRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOTO-PROPRE
SIMON-BERIL Jean-Claude Michel

Numéro de dépôt :
1725328
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque MOTO-PROPRE

Déposée le 16 novembre 1990 par SIMON-BERIL Jean-Claude Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « MOTO-PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SIMON-BERIL Jean-Claude Michel, domicilié(e) Les Hauts Nardys LEMBRAS, 24100 BERGERAC - France.

La marque MOTO-PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO-PROPRE est expirée depuis le 16 novembre 2000.

SIMON-BERIL Jean-Claude Michel a également déposé les autres marques suivantes : VIGI-PUCE


SIMON-BERIL Jean-Claude Michel - Les Hauts Nardys LEMBRAS, 24100 BERGERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33

Véhicule autopompe de nettoyage et d'arrosage

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.