Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Simon BENMUSSA
/
PLATOTCHAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLATOTCHAUD
Simon BENMUSSA

Numéro de dépôt :
1308357
Date de dépôt :
30/04/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/04/1995
PLATOTCHAUD de Simon BENMUSSA

Présentation de la marque PLATOTCHAUD

Déposée le 30 avril 1985 par Simon BENMUSSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLATOTCHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Simon BENMUSSA domicilié(e) 94, bd. du Pape Jean XXIII, NICE 06300. - France.

La marque PLATOTCHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1308357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLATOTCHAUD est expirée depuis le 30 avril 1995.


Simon BENMUSSA - 94, bd. du Pape Jean XXIII, NICE 06300. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-41

Emballage pour coffrets repas plastique, emballages plastique, emballage pour coffrets repas carton, emballages carton, papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes : produits de l'imprimerie : articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage;materiel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureaux (à l'exception des meubles) materiel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) cartes à jouer; caractères d'imprimerie clichés.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.