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Marques déposées par monsieur Simon BDIOUI
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CONDATE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONDATE
M. Simon BDIOUI

Numéro de dépôt :
4264049
Date de dépôt :
12/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2026
CONDATE de Simon BDIOUI

Présentation de la marque CONDATE

Déposée par voie électronique le 12 avril 2016 par monsieur Simon BDIOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONDATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Simon BDIOUI domicilié(e) 2 RUE SAINT GUILLAUME - 35000 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Simon BDIOUI domicilié(e) 2 RUE SAINT GUILLAUME - 35000 - RENNES - France.

La marque CONDATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONDATE arrivera à expiration en date du 12 avril 2026.


M. Simon BDIOUI - 2 RUE SAINT GUILLAUME - 35000 - RENNES - France


M. Simon BDIOUI - 2 RUE SAINT GUILLAUME - 35000 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.