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Marques déposées par monsieur Simon ARBITOURER
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DOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOM
M. Simon ARBITOURER, demeurant : 5, boulevard Bourdon, PARIS, de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1160595
Date de dépôt :
22/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque DOM

Déposée le 22 janvier 1981 par monsieur Simon ARBITOURER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Simon ARBITOURER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1160595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque DOM est expirée depuis le 22 janvier 1991.

Simon ARBITOURER a également déposé les autres marques suivantes : TOUTE L'ELEGANCE MASCULINE dite T.E.M.


M. Simon ARBITOURER, demeurant : 5, boulevard Bourdon, PARIS, de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-23

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.