Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RAF - U.T.
Numéro de dépôt :
1296080
Date de dépôt :
14/01/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/01/1995
Présentation de la marque RAF - U.T.
Déposée le 14 janvier 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIMOB rue des Grands Prés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RAF - U.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RAF - U.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAF - U.T. est expirée depuis le 14 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24