Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HUBERT
SIMO (Société Industrielle des Menuiseries de l'Ouest), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94505610
Date de dépôt :
09/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2004

Présentation de la marque HUBERT

Déposée le 9 février 1994 par la Société Anonyme (SA) SIMO (Société Industrielle des Menuiseries de l'Ouest auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIMO (Société Industrielle des Menuiseries de l'Ouest domicilié(e) Z.I. Le Sourn, B.P. 59, 56302 PONTIVY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 685 161 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France.

La marque HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HUBERT est expirée depuis le 9 février 2004.


SIMO (Société Industrielle des Menuiseries de l'Ouest), Société Anonyme - Z.I. Le Sourn, B.P. 59, 56302 PONTIVY CEDEX - France - SIREN 326685161


BOUJU DERAMBURE (BUGNION) S.A. - France


Inscription le 22 mars 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°389338 - Publication au BOPI 2004-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-29

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Garnitures métalliques pour cercueils dalles funéraires métalliques, stèles funéraires métalliques, monuments funéraires métalliques.Plaques funéraires non métalliques, dalles funéraires non métalliques, monuments funéraires non métalliques.Cercueils, garnitures non métalliques pour cercueils

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.