Déposée le 28 août 1978 par SIMMS MOTOR UNIT LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SIMMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SIMMS MOTOR UNIT LIMITED, domicilié(e) Oak Lane, East Finchley, LONDRES N.2, Angleterre. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Denise RABIER. - France.
La marque SIMMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1086997.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque SIMMS est expirée depuis le 28 août 1988.
SIMMS MOTOR UNIT LIMITED - Oak Lane, East Finchley, LONDRES N.2, Angleterre. - France
Mme Denise RABIER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038
Inscription - Changement de dénomination n°1010 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°125410 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°121756 - Publication au BOPI
Appareils pour faciliter le démarrage des moteurs, distributeurs de l'allumage, enroulements d'allumage, magnétos, dynamos, accouplements d'avancement automatiques, pompes à injection de carburants, pompe d'alimentation de carburant, injecteurs de carburant, tuyères pour injecteurs de carburant, dispositifs de nettoyage des tuyères, filtres à huile, filtres à air, accouplements d'entraînement, accouplements flexibles, compresseurs pour véhicules, commandes pour les pompes d'injection de carburant, alternateurs pour véhicules et accessoires.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SIMMS"
